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Textes de loi

Banques de données d'oeuvres

	Annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2007 relatif à l’organisation du cycle d’enseignement professionnel initial et du diplôme national d’orientation professionnelle de musique (arrêté publié au J.O n°68 du 21 mars 2007)
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	Arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
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	Arrêté du 23 janvier 2008 relatif à l’examen sur épreuves du certificat d’aptitude aux fonctions de professeur d’art dramatique dans les conservatoires classés par l’État et définissant le référentiel d’activités et de compétences de ce diplôme Avis d'examen Annexe I Annexe II
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	Arrêté du 9 Février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de comédien et fixant les conditions d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
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	Décret relatif aux Diplômes Nationaux Supérieurs Professionnels
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	Charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique, et théâtre (Ministère de la culture, Janvier 2001)
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	Article 101 de la loi n° 2004-809 du 13 Août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
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	Décret n° 2005-675 du 16 Juin 2005 portant sur l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et création des diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique
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	Décret n° 2006-1248 du 12 octobre 2006 relatif au classement des établissements d'enseignement public de la musique, de danse et de l'art dramatique
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	Arrêté du 15 Décembre 2006 fixant les critères du classement des établissements d'enseignement public de la musique, de danse et de l'art dramatique
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	Arrêté du 23 Février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de musique
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	Décret 92-193 du 27 février 1992 portant sur l'application de la loi no 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l’enseignement de la danse
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	Loi 89-468 du 10 Juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse
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	Schéma d'orientation pédagogique de la danse (Ministère de la culture Mars 2004)
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	Schéma d'orientation pédagogique des écoles de musique et de danse
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	Schéma d'orientation pédagogique des écoles de musique, de danse et théâtre (DMDTS)
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	Arrêté du 31 Juillet 2002 relatif aux classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges
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	Arrêté de 22 Juin 2006 concernant le programme d'enseignement des classes à horaires aménagés musicales (CHAM)
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	Circulaire n° 2007-020 du 18 Janvier 2007 concernant les classes à horaires aménagés "danse" dans les écoles élémentaires et les collèges

Accordéon - Basses Chromatiques

Accordéon - Basses Composés

Batterie

Clarinette - Clarinette Basse

Contrebasse

Flûte à Bec

Flûte Traversière

Grande Harpe

Petite Harpe

Trompette - Cornet - Bugle

Violoncelle